Mentions légales

Le site Chansons sur Mesure est édité par Kemal Ousmani, agissant sous le nom commercial Chansons sur Mesure.

Le site est hébergé par :

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logo, mise en page, enregistrements sonores, compositions, illustrations et code source) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Les démonstrations audio présentées sur le site sont des créations originales de Kemal Ousmani. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les commandes de chansons personnalisées font l'objet d'une cession de droits définie lors de la commande et dans les conditions générales de vente.

• Anthropic (Claude)— assistant conversationnel d'aide à la commande (sous-traitant RGPD).
• Stripe Payments Europe Limited — traitement des paiements par carte bancaire en ligne.
• Google (Gmail SMTP) — envoi des notifications par e-mail.
• Vercel Inc. — hébergement et diffusion du site.

Chansons sur Mesures'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, le site est proposé « en l'état » ; l'éditeur ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions de service.

Les échanges via le chatbot de commande constituent une aide à la formulation du projet ; la création finale (paroles, arrangement, fichier audio) fait l'objet d'un travail humain et d'outils de composition complémentaires.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l'éditeur.